LA CLAUSE DE SHOTGUN
La clause de shotgun (ou "clause d’achat-vente forcée") est une disposition présente dans certains pactes d'associés ou d'actionnaires qui permet de résoudre des situations de conflit ou de blocage entre associés en organisant un mécanisme de rachat forcé des parts.
Fonctionnement :
Dans le cadre d'une clause de shotgun, lorsqu'un des associés souhaite sortir de l'entreprise ou souhaite forcer une résolution rapide d'un différend, il peut proposer à l'autre associé de lui racheter ses parts à un certain prix. Cependant, l'originalité de la clause repose sur le fait que l'autre associé le destinataire de l'offre a deux options :
- Accepter l'offre et vendre ses parts au prix proposé par l'initiateur.
- Refuser l'offre, mais dans ce cas, il doit acheter les parts de l'initiateur au même prix.
Cette clause incite à formuler une offre équitable, car l'initiateur prend le risque de devenir soit l'acheteur, soit le vendeur des parts, selon la décision de l'autre associé.
Objectifs de la clause de shotgun :
- Résoudre les conflits : Elle permet de débloquer des situations de désaccord ou d'impasse en forçant une sortie ou une acquisition rapide.
- Prévenir les offres déloyales : Puisque l'initiateur peut se retrouver dans la position d'acheteur ou de vendeur, il est incité à proposer un prix juste.
- Faciliter la gestion : En cas de divergences importantes sur la stratégie de l'entreprise, elle permet de réorganiser l'actionnariat de manière fluide.
Limites :
- Risque financier : Un associé avec moins de ressources financières peut être forcé de vendre s'il n'a pas la capacité d'acheter les parts de l'autre.
- Déséquilibre : Si les associés ont des moyens financiers très inégaux, cela peut favoriser l’associé plus riche, qui pourrait formuler des offres difficilement refusables par l’autre.
En somme, la clause de shotgun est un mécanisme de sortie rapide qui, bien que simple en théorie, nécessite une attention particulière pour s'assurer qu'elle ne désavantage pas les associés les plus vulnérables.
